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Marques déposées par Cité internationale de la tapisserie
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UNIVERS AUBUSSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNIVERS AUBUSSON
Cité internationale de la tapisserie

Numéro de dépôt :
4457741
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
UNIVERS AUBUSSON de Cité internationale de la tapisserie

Présentation de la marque UNIVERS AUBUSSON

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par Cité internationale de la tapisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERS AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Cité internationale de la tapisserie domicilié(e) Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité internationale de la tapisserie, Monsieur Emmanuel GERARD domicilié(e) RUE DES ARTS - 23200 - AUBUSSON - France.

La marque UNIVERS AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERS AUBUSSON arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

Cité internationale de la tapisserie a également déposé les autres marques suivantes : CA CARRE D'AUBUSSON


Cité internationale de la tapisserie - Rue des Arts - 23200 - AUBUSSON - France


Cité internationale de la tapisserie, Monsieur Emmanuel GERARD - RUE DES ARTS - 23200 - AUBUSSON - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.